Communication de la douane aux pharmaciens désirant fabriquer du gel hydro-alcoolique :
Bonjour,
Comme vous l’avez probablement déjà noté, les avis relatifs à la fabrication et la mise sur le marché de gel hydro-alcoolique dans le contexte de l’épidémie de COVID-19 publiés sur le site Internet de la douane ont été mis à jour en début de semaine.
Pour mémoire, ils peuvent être consultés sur :
- http://www.douane.gouv.fr/fiche/avis-de-la-douane-aux-pharmaciens-desirant-fabriquer-du-gel-hydro-alcoolique
- https://www.douane.gouv.fr/fiche/avis-de-la-douane-aux-entreprises-concourant-la-fabrication-de-gel-hydro-alcoolique
Nous restons à votre disposition pour toute précision.
Cordialement,
Julie BONNEAU
Inspecteur principal
Chef de la section Fiscalité et réglementations accises alcools
Bureau FID3 – Contributions indirectes
Direction générale des douanes et droits indirects